Les Avocats
Daniel Guignard

Daniel Guignard

Docteur en droit, LL.M. (Cambridge)
Spécialiste FSA en droit de la construction et de l’immobilier (2007)
Professeur auprès de USPI (Brevets pour courtier, gérant d’immeubles et expert en estimation immobilière)
Brevet d'avocat en 1999 (Vaud)
Associé depuis 2007

Domaines de prédilection

Immobilier, construction et aménagement du territoire
Marchés publics
Droit du bail

Formation et expérience professionnelles

Etudes de droit aux Universités de Lausanne (licence 1994, doctorat 1997) et de Cambridge (LL.M. 2002)
Stage d’avocat (1997-1999) puis collaborateur (1999-2006) chez Gross & Associés
Vice-président du Tribunal de prud’hommes de l’arrondissement de Lausanne (2003-2004)
Professeur auprès de l’Union suisse des professionnels de l’immobilier USPI (Brevets fédéraux de Courtier en immeuble, de Gérant d’immeubles et d’Expert en estimations immobilières) (depuis 2015)
Membre de la Commission spécialisée FSA "Droit de la construction et de l'immobilier" 

Langue(s)

Français, anglais et allemand

Publication(s)

  • Commentaire de l’arrêt rendu le 31 octobre 2022 par le Tribunal fédéral dans la cause 5D_78/2022 – Irrecevabilité de la requête tendant à l’expulsion de squatters refusant de décliner leur identité, in Cahiers des droits réels et de la propriété, N° 1 avril 2023, éd. Propriétaires Services, Chambre vaudoise immobilière, p. 21-23.
  • Les sûretés d’exécution, cours donnés depuis 2018 aux candidats à l’obtention du brevet fédéral d’expert en estimation immobilière, du brevet fédéral de gérant d’immeubles et du brevet fédéral de courtier en immeubles dans le cadre de la formation organisée par USPI Formation.
  • Le contrat d’entreprise, cours donnés depuis 2015 aux candidats à l’obtention du brevet fédéral d’expert en estimation immobilière, du brevet fédéral de gérant d’immeubles et du brevet fédéral de courtier en immeubles dans le cadre de la formation organisée par USPI Formation.
  • Garanties pour défauts dans la vente immobilière : la loi, la cession des droits et la PPE, conférence donnée le 19 mai 2022 à La Sarraz dans le cadre du Séminaire annuel de l’Association des Notaires Vaudois.
  • La garantie pour les défauts dans le contrat d’entreprise, conférence donnée 12 mai 2022 à Lausanne dans le cadre du Séminaire organisé par le Jeune Barreau vaudois.
  • La qualité pour recourir en droit des marchés publics, conférence donnée le 17 avril 2021 dans le cadre de la formation dispensée aux candidats à l’obtention du diplôme d’avocat spécialiste FSA en droit de la construction et de l’immobilier.
  • La qualité pour recourir en droit des marchés publics, in Marchés publics 2020, édité par Jean-Baptiste Zufferey, Martin Beyeler et Stefan Scherler, Schulthess, Volume 42, p. 451-459.
  • La qualité pour recourir en droit des marchés publics, conférence donnée le 24 juin 2020 dans le cadre du Colloque Marchés Publics 2020 organisé par l’Institut pour le droit suisse et international de la construction.
  • Droit des marchés publics : Etat de la législation, procédure de gré à gré et jurisprudence récente, conférence donnée le 14 juin 2019 à Lucerne dans le cadre du Congrès de la Fédération suisse des avocats.
  • La LPPPL, conférence donnée le 28 janvier 2019 aux chefs de projet d’une entreprise totale active en Suisse.
  • Procédure par type de travaux au regard de la LATC et de la LPPPL, conférence donnée le 13 juin 2018 à Savigny dans le cadre du Séminaire de printemps des professionnels de l’immobilier organisé par la Chambre vaudoise immobilière.
  • Quelques questions de droit privé en relation avec la PPE, conférence donnée les 4 et 5 novembre 2017 à Loèche-les-Bains, dans le cadre de la Conférence du stage organisée par l’Ordre des avocat vaudois.
  • Droit des marchés publics : Révision totale de la LMP – Accès au dossier – Jurisprudence récente, conférence donnée le 16 juin 2017 à Lucerne dans le cadre du Congrès de la Fédération suisse des avocats.
  • Les garanties dans la vente immobilière, conférence donnée le 11 mai 2017 à Yverdon-les-Bains dans le cadre du Séminaire annuel de l’Association des Notaires Vaudois.
  • LAT révisée : quels impacts pour les propriétaires ? Conférence donnée le 10 mars 2016 au sein de l’étude Gross & Associés à Lausanne.
  • Litiges en droit de la construction : La garantie pour les défauts - La résiliation anticipée du contrat d’entreprise - La preuve à futur, conférence donnée le 11 janvier 2016 dans le cadre de la Conférence du stage organisée par l’Ordre des avocats vaudois.
  • Contrat de vente immobilière et garantie pour les défauts de construction : La garantie pour les défauts dans la PPE, conférence donnée le 26 mai 2015 à Genève dans le cadre du Séminaire immobilier organisé par CGI Conseils.
  • Les sûretés en droit du bail, cours donnés de 2015 à 2017 aux candidats à l’obtention du brevet fédéral de gérant d’immeubles dans le cadre de la formation organisée par USPI Formation.
  • La garantie pour les défauts, conférence donnée le 2 décembre 2013 dans le cadre de la Conférence du stage organisée par l’Ordre des avocats vaudois.
  • La garantie pour les défauts dans la PPE, Conférence donnée le 24 septembre 2013 dans le cadre du Séminaire des professionnels de l’immobilier organisé par la Chambre vaudoise immobilière à Savigny. Article publié in Cahiers des droits réels et de la propriété, N° 2 octobre 2013, éd. Propriétaire Services, Chambre vaudoise immobilière, p. 33 à 62.
  • La garantie pour les défauts, Conférence donnée le 30 janvier 2013 dans le cadre des Journées suisses du droit de la construction à Fribourg. Article publié in Journées suisses du droit de la construction 2013, Fribourg, éd. Jean-Baptiste Zufferey, Institut pour le droit suisse et international de la construction, p. 1 ss.
  • Le début et la fin de l’assurance-accidents (LAA), thèse, Lausanne 1998.

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